Déposée le 13 décembre 1976 par DUVAL Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CLIMAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUVAL Jacques, domicilié(e) 129 Boulevard Masséna Paris 13 ème. - France.
La marque CLIMAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUVAL Jacques - 129 Boulevard Masséna Paris 13 ème. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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